Éviter l'annulation de sentence : éthique en arbitrage international

La solution aux risques de récusation des arbitres

La multiplication des recours fondés sur le manque d'impartialité menace la stabilité des sentences commerciales. Ce livre apporte la réponse technique pour blinder juridiquement vos dossiers de litige global.

Il résout le problème de l'imprévisibilité des décisions de récusation en systématisant les critères retenus par les cours étatiques. Vous saurez exactement quand et comment soulever une exception déontologique.

Ne laissez pas un conflit d'intérêts non révélé anéantir des mois de travail et des millions d'euros d'investissements procéduraux. Le manuel détaille la méthodologie pour mener des enquêtes de réputation efficaces.

L'ouvrage dissipe le flou juridique entourant les relations d'affaires entre cabinets et arbitres permanents. Il donne des critères objectifs là où règnent souvent la suspicion et l'incertitude.

Un investissement de sécurité juridique minimal pour protéger l'issue de vos arbitrages les plus stratégiques et les plus coûteux.

• Identification des signaux d'alerte chez les arbitres pressentis
• Stratégies de défense en cas d'attaque sur votre propre déontologie
• Jurisprudence exclusive sur la notion de doute légitime
• Explications détaillées de la théorie de l'apparence en droit international
• Table des matières détaillée pour un repérage d'urgence en audience
• Glossaire bilingue des termes éthiques spécifiques
• Synthèse des règles applicables aux experts judiciaires